Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GPS
/
TERREFORT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERREFORT
GPS SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1386716
Date de dépôt :
03/10/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2006

Présentation de la marque TERREFORT

Déposée le 3 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) GPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERREFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GPS domicilié(e) ROUTE D'AUCH - LASPLANES, 31770 COLOMIERS (dossier no 2076371) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) (dossier no 2076371) - France.

La marque TERREFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERREFORT est expirée depuis le 3 octobre 2006.

GPS a également déposé les autres marques suivantes : TERRACOTA , "GPS : TROIS GRANDS NOMS SOUS UN MEME TOIT"


GPS SOCIETE ANONYME - ROUTE D'AUCH - LASPLANES, 31770 COLOMIERS (dossier no 2076371) - France


RAVINA SA - (dossier no 2076371) - France


Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401454 - Publication au BOPI 2004-10-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-26

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 1996 n°2076371 - Publication au BOPI 1996-10-01

Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401453 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 27 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°337860 - Publication au BOPI 2001-12-27

Inscription le 23 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322691 - Publication au BOPI 2001-04-23

Inscription le 27 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337858 - Publication au BOPI 2001-12-27

Inscription le 27 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337859 - Publication au BOPI 2001-12-27

Inscription le 1 août 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°188196 - Publication au BOPI 1995-08-01

Tuile canal vieillie à tendance claire, éléments de couverture, bardeaux.